La construction d’une maison neuve n’est pas comme une simple rénovation ou il suffit de procéder à quelques retouches et changements de quelques matériels dans le but d’avoir une efficacité énergétique, si on cite un exemple classique sur le fait de changer les ampoules ordinaires à une ampoule led gu10. Ellerenferme des étapes complexes et anxiogènes qui entrent en jeu comme les cadres juridiques ; le choix du type de contrat ; l’exécution de travaux ; le versement des échéances et enfin les délais des constructions. Il est essentiel de connaître les tenants et aboutissants des variétés de formules possibles avant de s’y engager.
CCMI : Le contrat au profit du maître d’ouvrage
Le contrat de construction de maison individuelle ou connue sous le sigle CCMI est légiférer par la loi du 19 décembre 199, offrant plusieurs garanties au maître d’ouvrage sur le prix et le délai d’exécution et soumettant un constructeur à une obligation de résultat. La fourniture de plan de maison est facultative pour le maitre d’ouvrage, s’il est fourni par constructeur, on parle de « Contrat de construction de maison individuelle avec fourniture de plan », dans le cas contraire où c’est le maître d’ouvrage qui le fournit ce sera un « CCMI sans fourniture de plan ». Un maître d’ouvrage aura intérêt à choisir le CCIM s’il veut être bien protégé pour faire construire sa maison.
Surveiller ou faire appel à un maître d’œuvre
Si différentes entreprises entrent en scène dans la réalisation des travaux d’envergure, hors d’eau et hors d’air, le maître d’ouvrage doit signer lot par lot un « Contrat d’entreprise » avec les intervenants tels que plombier, maçon, couvreur… etc. Ce contrat lui implique une surveillance de près de chaque processus de construction de sa maison. Toutefois, il peut faire appel à un maître d’œuvre ou un architecte pour superviser sa construction et qui assurera à son tour l’intermédiaire entre lui et tous les artisans contribuant au chantier de construction. Contrairement au CCIM, le « contrat de maîtrise d’œuvre » ne subjugue pas le maître d’œuvre à une obligation de résultat. Ceci implique que ce contrat doit être préalablement examiné sur toutes ses clauses.
Comme le travail des hommes est loin d’être une chose de perfection, votre construction n’est jamais à l’abri des malfaçons. Que vous soyez passé entre le CCIM ou le contrat d’entreprise, ou le contrat de maîtrise d’ouvrage, il faut toujours faire appel à un expert de bâtiment afin de discerner les démérites sur votre maison neuve.
